menu
Accueil
Actualités
Agenda
Flash Infos
Editos
Partenaires
Bienvenue dans nos villages !
Eclaron
Braucourt
Ste-Livière
Services Municipaux
Galeries de photos
Nous contacter
Vie Municipale
Publications
Comptes rendus
Conseil Municipal
Budgets
Projets et travaux
Communauté d'Agglomération du Grand Saint-Dizier, Der et Vallées
Vie Quotidienne
Numéros utiles
Salles municipales
Conseiller Numérique
Boîte à livres
Environnement et déchets
Cimetières
Urbanisme
Aide à la rénovation
Démarches d'Etat Civil
Liste électorales
SOCIAL
Transport à la Demande
Vie Economique
Annuaire des professionnels
Ecole-Jeunesse
Maternelle - Élémentaire
Périscolaire (cantine - centre de losirs)
Transports
Associations
search
search
Conseil Municipal du 12/03/2024
Accueil
/
Accueil
/
Comptes rendus
/
Conseil Municipal du 12/03/2024
09/04/2024
CM du 12/03/2024
Pièces jointes
file_download
Conseil Municipal 12-03-2024.pdf (PDF - 0.20Mo)
×
×
Contact
Nom
Ce champ est obligatoire
N° tel.
*
Ce champ est obligatoire
Adresse Mail
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Pièces jointes
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes